Marque expirée - Marque en non vigueur

W & B White & Brown ELECTROMENAGER
LATIMIER Pascal Marc Guy

Numéro de dépôt :
98730382
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2018

Présentation de la marque W & B White & Brown ELECTROMENAGER

Déposée le 29 avril 1998 par LATIMIER Pascal Marc Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « W & B White & Brown ELECTROMENAGER »

Le déposant est LATIMIER Pascal Marc Guy domicilié(e) 19 bis Chemin Champbertrand,89100 ROSOY (dossier no 2364197) - 89100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2364197) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque W & B White & Brown ELECTROMENAGER est expirée depuis le 18 février 2018.

LATIMIER Pascal Marc Guy a également déposé les autres marques suivantes : WB WHITE BROWN


LATIMIER Pascal Marc Guy - 19 bis Chemin Champbertrand,89100 ROSOY (dossier no 2364197) - 89100 - France


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2364197) - 75002 - France


Inscription le 4 janvier 1999 - Gage constitué n°269520 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 18 février 2008 n°2364197 - Publication au BOPI 2008-02-18

Inscription le 12 septembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°353608 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 13 novembre 2006 - Gage radié n°443609 - Publication au BOPI 2006-11-13

Inscription le 29 avril 1999 - Gage constitué n°277744 - Publication au BOPI 1999-04-29

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546727 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 10 mai 2011 - Gage radié n°548620 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper ; machines de lavage et de nettoyage, lave-linge, lave-vaisselles, aspirateurs et machines-outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), broyeurs, hachoirs et mélangeurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, hache-légumes. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, transformateurs, fers à souder électriques, fers à repasser électriques ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, acoustiques, électroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, cafetières électriques, grille-pains (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porte-serviettes non en métaux précieux, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, porte-savons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, poudriers et flacons non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, verres (récipients), opalines et vases non en métaux précieux. Service après-vente (réparations) d'appareils électroménagers de photographie, d'optique et d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.